Documents légaux
Mentions légales
En vigueur au 21 octobre 2026
1. Éditeur du site
Yona System
Clément Bieri, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Yona System
SIREN : 798 677 159 – SIRET : 798 677 159 00013
Adresse : Rue Pierre Malfant, 01550 Farges, France
N° de TVA intracommunautaire : FR54 798 677 159
E-mail : contact@yona-system.fr
Téléphone : +33 4 49 39 29 53
Directeur de la publication : Clément Bieri
2. Hébergement
Le site yona-system.fr est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels) est la propriété de Yona System, sauf mention contraire. Il est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Yona System.
La marque « Yona System », le nom « HOKO » et les logos associés sont la propriété de Yona System. Toute utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Yona System ne contrôle pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.
Vous pouvez créer un lien vers ce site, à condition de ne pas laisser croire à un partenariat ou à une approbation de la part de Yona System.
5. Responsabilité
Yona System s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité. Les informations présentées sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
Yona System ne peut être tenue responsable d’une interruption ou d’une indisponibilité du site, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
7. Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie sans votre accord. Avec votre consentement, il peut utiliser des cookies publicitaires (balise Google) pour mesurer l’efficacité de nos annonces et vous les montrer sur d’autres sites. Vous pouvez refuser, ou modifier votre choix à tout moment avec le lien « Gérer les cookies » en bas de page. La mesure d’audience du site est anonyme et sans cookie. Détails : politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
contact@yona-system.fr
+33 4 49 39 29 53
Via notre formulaire de contact
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026